Informations légales
Date d'entrée en vigueur : le 19 janvier 2021
Yoga Coaching, Entreprise Individuelle.
Siège social : 13, rue Haute, 67220 Steige.
E-mail : contact@yogacoaching.fr
SIRET : 537475550 00068
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site internet www.yogacoaching.fr sont :
Création de site web : Anthony Laforce — Numéro de SIRET : 807905112.
Responsable éditorial : Anthony Laforce.
Email : contact@yogacoaching.fr
Site web : https://www.linkedin.com/in/anthony-laforce-1587b993/
Hébergeur : Ionos — 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines — 431 303 775 RCS.
Site web : www.ionos.fr — Tél. : 0970 808 911 — Email : info@IONOS.fr
Tout le contenu du présent site www.yogacoaching.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de YogaCoaching. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Les présentes conditions du site www.yogacoaching.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.